L'abonné ou l'abonnée qui signe le formulaire d'abonnement reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et s'engage à le respecter.

La bibliothèque du Centre communautaire des gais et lesbiennes de Montréal (CCGLM) est un lieu de recherche et de réflexion. Les usagers et les usagères doivent respecter l'atmosphère de travail qui y règne. Le CCGLM se réserve le droit d'expulser toute personne qui dérange les autres usagers et usagères, le personnel ou les bénévoles de la bibliothèque. Cette mesure peut aller jusqu'à l'interdiction définitive d'accéder à la bibliothèque.

Pour emprunter des documents, les usagers et usagères doivent s'abonner à la bibliothèque.

Seules les personnes physiques peuvent s'abonner à la bibliothèque. Les personnes morales, les groupes ou les associations doivent désigner une personne physique qui se porte responsable des documents empruntés.

Les monographies classées dans la section Référence ou Accès limité, les périodiques et les dossiers verticaux doivent être consultés sur place. Ils ne peuvent pas être empruntés.

Les abonnés et les abonnées peuvent emprunter jusqu'à cinq (5) documents pour une période de trois (3) semaines. Si les documents ne sont pas réservés, le prêt peut-être renouvelé pour trois (3) autres semaines.

L'abonné ou l'abonnée est responsable des documents empruntés. Il ou elle s'engage à les retourner à la date indiquée à l'intérieur de la couverture arrière et à payer les pénalités prévues en cas de retard, de perte ou de détérioration.

Une amende de 0,25 $ par document par jour ouvrable de retard est exigible lorsqu'un abonné ou une abonnée rend des livres en retard.

En cas de perte ou de détérioration d'un document, l'abonné ou l'abonnée doit remplacer le document perdu ou abîmé. Il peut faire don à la bibliothèque d'un exemplaire en bon état du document ou verser la somme nécessaire pour que la bibliothèque puisse remplacer le document perdu ou abîmé. Si le document perdu ou abîmé est épuisé, le ou la responsable de la bibliothèque fixera le montant nécessaire pour le remplacer.

Toute personne qui a un ou des document(s) en retard ne pourra plus faire d'emprunt tant et aussi longtemps qu'elle n'aura pas régularisé la situation.

Toute personne qui a une dette envers la bibliothèque (amende pour des documents en retard, somme due pour le remplacement d'un document perdu ou abîmé) ne pourra plus faire d'emprunt tant et aussi longtemps que sa dette ne sera pas acquittée.